Comptes rendus

1. MARCHES PUBLICS - FINANCES

A. EGLISE (régularisation administrative)

a. Avenant n°4 pour le lot 4 "menuiserie bois" pour la TC2

B. VOIRIE

a. Résultat de la consultation lancée pour le programme voirie 2011

b. Résultat de la consultation lancée pour le PATA 2011

C. REMPLACEMENT CUVE A FUEL suite aux nouvelles normes européennes

D. OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE

2. URBANISME - VOIRIE

A. ZAC : modalités de la concertation

B. Déclaration(s) d'intention d'aliéner

C. ENQUETE PUBLIQUE relative à la demande de la société PIGEON pour exploiter la carrière de la Châtaigneraie à la Croixille : avis du conseil municipal

D. RESIDENCE "LES TILLEULS" : convention de rétrocession de voirie

E. LA POSTE : signature d'une charte adresses

3. REFORME TERRITORIALE

A. Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale : avis du conseil municipal

4. PERSONNEL

A. Détermination des ratios promus/promouvables

B. Avancement grade : transformation d'un poste de rédacteur principal en rédacteur chef suite à l'avis favorable de la CAP

5. QUESTIONS DIVERSES