Conseil municipal du 12 décembre 2011 à 20h à la mairie
12/12/2011

MARCHES PUBLICS / FINANCES :

  • SALLE DES SPORTS : avenants aux marchés de travaux ;
  • ASSOCATION "UN JOUR, UN METIER" : demande de subvention exceptionnelle ;
  • INDEMNITES au receveur municipal en fonction au 1er octobre 2011 ;
  • AMENDE DE POLICE 2012 : demande de subvention pour des travaux d'amélioration de la sécurité en agglomération ;
  • POSTE DE RELEVEMENT DE LA TOUCHE : télésurveillance ;
  • REGIME DE PREVOYANCE : protection sociale des agents territoriaux ;
  • SITE INTERNET DE LA MAIRIE : convention avec la société "Réseau des communes" ;
  • RESEAU ET MATERIEL INFORMATIQUE DE LA MAIRIE : résultat de la consultation ;
  • DECISION(S) MODIFICATIVE(S) au budget principal 2011 ;

URBANISME - VOIRIE :

  • ZAC : bilan de la concertation et décision de création d'une ZAC ;
  • ECLAIRAGE PUBLIC et ARMOIRES ELECTRIQUES : installations d'horloges astronomiques et mise en sécurité des armoires ;
  • SAFER : signature d'une convention de mise à disposition pour la parcelle communale cadastrée section ZH 89 ;

DECISION(S) PRISE(S) PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES POUVOIRS DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL :

  • contrat Butagaz pour l'installation d'une citerne et la livraison de gaz propane pour la nouvelle salle des sports ;

QUESTIONS DIVERSES.