Comptes rendus

MARCHES PUBLIC / VOIRIE / FINANCES :

VOIRIE :

• résultat de la consultation lancée pour les travaux de PATA 2014 ;
• résultat de la consultation lancée pour les travaux de débroussaillage ;
• résultat de l'enquête publique liée à la demande d'acquisition d'une portion du CR 471 dit "Le Haut Grée" ;
• demande d'acquisition d'une portion chemin au lieudit "Le Haut Grée" ;

ZONE ARTISANALE : demande de M. DUBOST ;
Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués ;
FAMILLE RURALE 35 : avenant à la convention de fonctionnement du CLSH les mercredis à partir de septembre 2014 ;
Droit à la formation des élus ;
Décision(s) modificative(s) au budget primitif 2014 ;
Tombe du soldat Joseph CORDIER : travaux de rénovation ;

PERSONNEL :

• Indemnité pour travaux supplémentaires lors des élections européennes ;

QUESTIONS DIVERSES