Comptes rendus

FINANCES / MARCHES PUBLICS

• MARCHE VOIRIE: résultat de la consultation lancée auprès des entreprises pour réaliser des travaux d'aménagement de sécurité ;
• REMPLACEMENT DE LA MOQUETTE DE LA MAIRIE : résultat de la consultation des entreprises ;
• MAT ACCIDENTE rue de Gaboro : devis pour le remplacer ;
• DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE dans le cadre des pouvoirs délégués du conseil municipa ;
• AMENDES DE POLICE 2014 ;
• PHOTOCOPIES : tarifs en vigueur depuis 1995 - voir pour les revaloriser ;
• BUDGET ASSAINISSEMENT : amortissement des travaux et subventions liées aux travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées ;
• BUDGETS 2014 : décision(s) modificative(s) si nécessaire ;

URBANISME

• Déclarations d'intention d'aliéner ;
• Révision allégée n°1 du PLU : conclusions du commissaire-enquêteur et approbation de la révision ;

ASSAINISSEMENT COLLECTIF

• Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public ;

QUESTIONS DIVERSES