REUNION DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2015 à 20h30 en mairie
14/09/2015

FINANCES/ MARCHES PUBLICS :

  • Prospective financière : présentation de la simulation 2015-2019 ;
  • Renégociation des prêts : résulat de l'analyse d'opportunité de réaménagement ;
  • Lutte contre les frelons asiatiques : niveau de prise en charge des frais de destruction ;
  • Salle Louis Grimoux : acquisition de matériel ;
  • Programme d'aménagement de voirie 2015 : avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise TPB ;
  • Lagune : avenant en moins-value de la mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction de la nouvelle station d'épuration ;
  • Décisions prises par M. le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués du conseil municipal ;

URBANISME / VOIRIE :

  • Terrain de M. BASLE : proposition d'acqusition ;
  • Déclaration(s) d'intention(s) d'aliéner (si besoin) ;
  • Zac de la Grande Motte : gestion d'une situation de blocage ;
  • EPF (Etablissement Public Foncier) : compte-rendu d'activité 2014 du portage foncier réalisé par l'EPF pour le compte de la commune dans le cadre d'une convention signée le 23 avril 2013 pour des projets d'aménagement sur St M'Hervé ;
  • Cessions de portions de chemins ruraux : résultat des enquêtes publiques qui se sont déroulées du 22 juin 2015 au 7 juillet 2015 inclus ;

PERSONNEL :

  • Transformation de deux postes d'adjoint technique territorial de 2ème classe en 1ère classe et mise à jour du tableau des effectifs ;

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "VITRE COMMUNAUTE" :

  • Modification de la composition du conseil communautaire suite à la démission du Maire d'Argentré du Plessis ;
  • Approbation du rapport défintif du 17 juin 2015 de la commission d'évaluation des transferts de charges ;

QUESTIONS DIVERSES