Comptes rendus

FINANCES / VOIRIE :

1. ACQUISITION D'UN VEHICULE DU SDIS PAR LA COMMUNE pour les services techniques ;
2. ACTIVITES ELI 2017 : avenant à la convention de fonctionnement ;
3. LOGICIELS DE GESTION - PROPOSITIONS de JVS MAIRISTEM : Etat-civil/pacs et BetterStreet pour la voirie et les bâtiments ;
4. CONCESSION DE CIMETIERE : demande de rétrocession à la commune ;
5. APEL STE ANNE : demande de subvention exceptionnelle pour accueillir l'école du cirque pendant 15 jours ;
6. IRMA - ACTION SOLIDARITE : don financier ;
7. DECISION MODIFICATIVE N°1 au BP 2017 ;
8. Décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses pouvoirs délégués ;
9. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE : récompense au profit des bénévoles ;
10. PERSONNE EN DIFFICULTE : aide d'urgence (principe de participation) ;
11. BON D'ACHAT au profit de M. MILTEAU BOINARD ;
12. RENOVATION DE LA PEINTURE DE LA VIERGE par un bénévole ;
13. BROYAGE INVOLONTAIRE : indemnité pour compenser le préjudice ;
14. ACQUISITIONS PAR LA COMMUNE : terrain des consorts CHAUVEL (parcelle YT 29) ; portions terrains GARRAULT pour créer un nouveau chemin pédestre ; portions parcelles (environ 50 m²) appartenant à Athanase JAMAUX et Mme SIMON ; portion parcelle appartentant à M. J-Yves SIMON ;
15. DEMANDES D'ACQUISITIONS de portions de chemins ruraux ;

URBANISME / PATRIMOINE :

1. Déclaration(s) d'intention d'aliéner (si besoin) ;
2. VITRE COMMUNAUTE : avenant à la convention service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme ;
3. BAIL RURAL : mise en place au titre de l'article L411-15 du Code Rural pour la location d'une partie de la parcelle communale cadastrée YD 111 ;

QUESTIONS DIVERSES :

1. Soutien à la proposition de l'AMF "loi-cadre en faveur des communes et de la ruralité" ;
2. Collecte de la banque alimentaire : désignation de deux membres du CCAS pour tenir une permanence ;
3. Divers.