Réunion du conseil municipal du 1er mars 2021 à 20h30 à la Salle Saint-éloi
01/03/2021

1. Marchés publics

  • ZAC de la Grande motte (intervention de M. Yann COUQ - 3ème adjoint chargé de l'urbanisme) :

- Validation de la phase PRO du marché de maitrise d'oeuvre

- Avenant n°2 au marché de maitrise d'oeuvre

  • Choix du maitre d'oeuvre pour l'aménagement de la rue ruellan
  • Renouvellement de la convention de maintenance des cloches et vérification de la protection contre la foudre

2. Culture

  • Désherbage de la bibliothèque municipale

3. Jeunesse

  • Approbation du tableau prévisionnel et de la convention 2021 FSCF-ELI

4. Personnel

  • Approbation de la charte du télétravail pour les agents de la collectivité

5. Urbanisme

  • DIA
  • Droit de préférence : lieu-dit la Beraudière YC 55 et YC 56

6. Finances

  • Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du conseil municipal à Madame le Maire
  • Autorisation de programme d'investissements
  • Convention tripartite fédération familles rurales / association familles rurales 35 / Commune de Saint-M'hervé
  • CLSH Saint-M'Hervé : budget prévisionnel 2021 pour son fonctionnement via la fédération Familles Rurales 35 et autorisation de versement d'acompte
  • Vote des subventions des associations
  • Participation 2021 aux frais à caractère social pour la cantine de l'école privée de Saint-M'Hervé
  • Participation 2021 aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint-M'Hervé et demande de participation pour les élèves hors-commune
  • Demande de participation au plan de relance numérique de l'école privée de Saint-M'Hervé
  • Convention de mise à disposition des locaux du CLSH à l'école privée Sainte-Annne
  • Convention de mise à disposition des locaux du CLSH au RIPAME
  • Convention de mise à disposition des loaux du CLSH à Familles Rurales 35

7. Questions diverses