Réunion du conseil municipal du lundi 16 mai 2022 à 20h30 à la Salle Saint-Éloi
16/05/2022

Organisme extérieur

- Présentation du SDE 35 par le conseiller municipal délégué

Culture

- Spectacle de fin d'année (Gospel)

Convention

- Convention de fonctionnement quadripartite CLSH

- Convention d'application de la théorie d'imprévision pour le marché PATA

Marchés publics

- Modification du devis pour la rénovation du sol de l'anncienne salle de sports ;

- Modification du devis pour le terrassement du terrain multisports ;

- Contrat annuel de balayage ;

- Avenant n°2 marché de maitrise d'oeuvre ZAC de la Grande Motte ;

- Lancement de la consultation marché de maitrise d'oeuvre création d'une maison de santé pluridisplinaire ;

Vente terrains communaux

- Offre d'achat terrains communaux de la ZA de la Picassière par Vitré communauté

Urbanisme

- Déclarations d'intention d'aliéner

Conseil municipal

- Dématérialisation de la publicité des actes des collectivités

- Prise en charge par la commune d'une semaine d'activités ELI

Personnel communal

- Prise en charge des frais universitaires

Finances

- Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du conseil municipal au Maire ;

- Création d'une régie de recettes spectacles et autres fêtes communales ;

- Décision modificative n°1 au budget ;

- Créances douteuses.

Police municipal

- Numérotage habitation

Questions diverses