Comptes rendus

cf. PJ

Organismes extérieurs

- Présentation du bilan d'activités du SMICTOM

Enquête publique...

cf. PJ

Marchés publics

- Renouvellement contrat dératisation ;

- Avenant n°2 VC8...

cf. PJ

Conseil municipal
- Installation du nouveau conseiller municipal pour donner suite à une démission ;
- Composition des commissions...

cf. PJ

Marchés publics

- Choix de la maitrise d'œuvre pour la construction de la maison de santé ;

- Modification marché public...

cf. PJ

Marchés publics
- Avenant n°4 ZAC de la Grande Motte ;
- Choix du maitre d'oeuvre pour la construction de la maison de santé ;
-...

cf. PJ liste des délibérations

Convention

-Modification convention avec l'école privée Sainte-Anne - frais de fonctionnement ;

-Convention d'assistance à...

Organisme extérieur

- Présentation du SDE 35 par le conseiller municipal délégué

Culture

- Spectacle de fin...

Convention

- Convention quadripartite de fonctionnment CLSH

- Contrat enfance jeunesse (CEJ) - convention territoriale globale...

Présentation du CMJ de Saint-M'Hervé et de son programme 2022

Organisme extérieur
- Présentation bilan d’activité du SDE 35...

1. Organismes extérieurs

- Présentation bilan d'activité du SMICTOM

2. Vitré communauté

- Convention ADS

3....

1. Zac de la Grande motte

- Convention de servitude portant mise à disposition d'un terrain pour un poste de transformation de courant...

1. ZAC de la Grande Motte

- Acquisitions et reventes de terrains

- Cession à titre gratuit de terrains de la ZAC à un bailleur...

1. Réunion du conseil municipal

• Changement définitif du lieu des réunions du conseil municipal

2. Vitré...

• Vitré communauté

- Avenant n°06 de la convention service commun ADS

• Marchés publics

-...